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Révision du ScoT de la Communauté D’Agglomération du Niortais

Dans le cadre du la révision du Schéma de cohérence Territoriale (ScoT) la Communauté d’Agglomération du Niortais organise une enquête publique dont vous trouverez l’arrêté ci- dessous:

Arreté portant organisation d’une enquête publique